Mis à jour le 13/01/2020
L’ADEME est un Établissement public à caractère industriel et commercial (EPIC) placé sous la tutelle des ministères de la Transition écologique et solidaire, et de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation.
La nature, les missions, l’organisation et le fonctionnement de l’ADEME sont fixés par le Code de l’environnement.
L’ADEME est dotée de deux instances : un conseil d’administration et un conseil scientifique.
Arrêté en date du 16 avril 2018 portant nomination des membres du conseil scientifique de l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie.
La nature, les missions, l’organisation et le fonctionnement de l’ADEME sont fixés par le Code de l’environnement.
Livre Ier : Dispositions communes - Titre III : Institutions - Chapitre Ier : Institutions intervenant dans le domaine de la protection de l’environnement.
L’ADEME est un Établissement public à caractère industriel et commercial (EPIC) placé sous la tutelle des ministères de la Transition écologique et solidaire, et de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation.
© ISTOCK/PAPAN SAENKUTRUEANG
Afin d’accompagner la transition énergétique et écologique en France, l’ADEME dispose d'aides financières à destination des entreprises, organismes de recherche et structures relais de mobilisation.
© ADEME
L’ADEME, grâce à ses expertises, est en mesure d’agir au plus près du terrain. Elle est présente sur l’ensemble du territoire français, en régions et dans les territoires d’outre-mer. Elle intervient aussi sur la scène européenne et internationale.
