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Sites et sols pollués : comment agir ?

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Organisme : ADEME NORMANDIE
Description : novembre 2019 - 24 p. - Réf. 010884
Type de contenu : Guide technique, méthodologique

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Résumé : La gestion des sites et friches pollués, à laquelle doivent faire face de nombreux acteurs de terrain, est un complexe du point de vue juridique, administratif, technique et financier. Ce sujet est particulièrement prégnant en Normandie, région historiquement industrielle dont les activités ont conduit à la pollution de nombreux sites.
Ce support d'information, réalisé dans le cadre du Plan Régional Santé- Environnement 3 de Normandie, a pour objectif d'orienter les acteurs de terrain vers les mesures adaptées en fonction des situations rencontrées sur des sites ou friches pollués.
Pour ce faire, ce guide :
  • rappelle les enjeux sur la santé induits par la pollution des sols,
  • détaille la méthodologie permettant de déterminer si un site est pollué ou non,
  • définit les responsabilités du point de vue administratif, selon le principe du "pollueur payeur".
  • fournit des fiches thématiques qui donnent des clés pour agir selon le type de situation, qu'il s'agisse de dépôts de déchets ou de pollution de sols.
Ce guide s'adresse essentiellement aux élus, mais également à toute structure confrontée à cette problématique.

Détails

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Mots-clés : POLLUTION DU SOL, GESTION, REHABILITATION DE SITE, METHODOLOGIE
Éditeur : ADEME / ARS / DREAL
Date de mise en ligne : novembre 2019
Date d'édition : novembre 2019
Langue : FR
EAN imprimé : 9791029713569
EAN électronique : 9791029713576
Type de support : pdf/A4
Cible(s) concernée(s) : Collectivités et Secteur Public
Public : Collectivités territoriales